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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Entzheim le .

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Demande
Réponse de Mairie - La Loupe le .

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Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .

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Demande de note de frais des élus
Réponse de Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .

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Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

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Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Demande du registre des dépenses Mairie de Verberie
Réponse de Mairie - Verberie le .

Waiting clarification

Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Saint-Thibault-des-Vignes le .

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Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Sessions part sociales.
Réponse de Service départemental de l'enregistrement - Marseille le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thorigny-sur-Marne le .

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accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

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Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .

Information non détenue

Note de Frais de Mr Le Maire
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .

Aboutie

Demande des copies des notes de frais
Réponse de Mairie - Vendargues le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baillargues le .

Aboutie