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Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Grande-Synthe le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Istres le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Les Lilas le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Sec le .

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Demande envoyée à Mairie - Pontoise le .

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Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Envoyée par courrier postal.

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Demande envoyée à Mairie - Tarbes le .

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Demande envoyée à Mairie - Toulon le .

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Demande envoyée à Mairie - Tremblay-en-France le .

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Demande envoyée à Mairie - Dieppe le .

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Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Var le .

Très en retard.

Direction départementale de la protection des populations                                                              Madame, Monsieur, Nous avo...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Leroy, Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

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Monsieur, Après renseignements pris auprès des services compétents, il n’y a aucune note de frais de déplacement, de restauration ou de représentati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carentan les Marais le .

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Monsieur LEROY,   Suite à votre mail en date du 28 mars 2024 adressé à ma collègue, Mme DELUZÉ, je vous informe que monsieur LHONNEUR n'a pas prés...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Ns réf : saisine  [1]22010799   Monsieur,   En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la ré...
Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loos le .

Aboutie

Cher Monsieur, J'ai sollicité le service concerné, la réponse apportée est celle-ci :  "Après vérification dans les écritures comptables de la Ville...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous avons pris note de votre demande de communication de documents administratifs et sommes en cours de traitement afin de vous adresser un...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Aboutie

Monsieur le Président, Vous avez sollicité par mail du 17 avril 2024 l’accès à des documents administratifs. Le Conseil Municipal a attribué au maire...
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Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop volumineux. Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant :  [1]...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

Aboutie

Bonsoir, En réponse à votre mail, je vous informe que monsieur le Maire n'a aucune note de frais dans le cadre de ses déplacements ou représentation,...