Demandes similaires à 'Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension' (page 20)
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, renseignements pris auprès des services
compétents, Monsieur le Maire d’Ambérieu en Bugey n’...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-l'Aumône le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Conformément à la demande de votre association Transparence citoyenne, je
vous informe des éléments relatifs aux notes de frai...
Demande CADA - Note du 21 avril sur les interpellations en manifestation
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...
Demande justificatifs note de frais
Demande envoyée à Mairie - Houilles le .
En attente de clarification
Cher/Chère Mairie - Houilles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Mairie - Petit-Couronne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Note de Frais des élus du 7ème arrondissement
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Vaires-sur-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Andrézieux-Bouthéon le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Andrézieux-Bouthéon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Monsieur le Maire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Cher/Chère Trésorerie de Poitiers municipale,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Cher/Chère Mairie - Tonneins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Monsieur Leroy,
En réponse à votre requête formulée le 28 mars 2024, j'ai l'honneur de
vous apporter les indications suiva...
Note de frais et divers documents
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Mme Martinez,
J'ai bien pris note de votre réponse.
J'attends votre retour sur l'ouverture des données sollicitées courant janvier 2020.
Dans l'att...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Chère Chaintron Elodie,
J'ai pris bonne note de l'absence de documents concernant ma demande. Mais en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Chère Elsa PACAUT,
Dans d'autres départements, la CAF a répondu favorablement à notre demande par l'intermédiaire du conseil départemental. mais je no...
Note de l'admin : Cette demande est signée par et fait référence à une personne publique et nous avons un doute sur son authenticité. Il n'est cependan...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le .
Très en retard.
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Quentin le .
Très en retard.
Bonjour,
Les services de la sous-préfecture de Saint-Quentin ont pris note de votre demande qu'ils s'efforceront de traiter dans les meilleurs délais....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Romorantinais et du Monestois le .
Très en retard.
------------ Mail automatique -------------
Nous vous remercions de bien vouloir prendre note que l'adresse mail de la CCRM a changé.
La nouvelle adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Aboutie
Bonjour,
Merci beaucoup de m'avoir indiqué où trouver votre RIP, qui m'avait effectivement échappé.
J'ai bien pris note de l'adresse de votre PRADA...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ordre des avocats de Saint-Quentin le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L’ancienne adresse [Ordre des avocats de Saint-Quentin request email] n'est plus utilisée.
Merci de prendre note de notre nouvelle adresse :...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Dax le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...