Demandes similaires à 'Cahiers de doléances numérisés' (page 13)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent privé Carcado Saisseval (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Massillon (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie