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Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

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Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

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