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Jeux Olympiques
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Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Réponse de Mairie - Paris le .

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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Compte administratif 2019
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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