Demandes similaires à 'Cartographie des algorithmes publics' (page 9)

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .

Information non détenue

Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Lab'IA
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du net: Demande CADA Feuille de route lutte contre la fraude sociale
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie