Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique'

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat départemental des énergies d'Ariège le 12 juillet 2023.

Information non détenue

Monsieur , Suite à votre mail , je vous informe que le SDE 09 a confié l’exploitation de ses réseaux à Enedis, qui est l’entreprise gestionnaire du rés...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le 21 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Après avoir vu avec Monsieur CHAMBERT, nous n'avons pas ses informations demandées. Il vous conseille de vous rapprocher de "Open Data d'ENED...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Service public des Energies de la Drôme le 20 juin 2023.

Information non détenue

Monsieur, Votre courriel a retenu toute mon attention. J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre du droit d'accès aux...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le 19 juillet 2023.

Information non détenue

Monsieur, J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre du droit d'accès aux documents administratifs et qu'elle co...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le 4 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J'accuse réception de votre demande que nous allons analyser rapidement. Bien cordialement, Nathalie LAUGIER Direction SDES, Territoire d’...

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique

Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le 20 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint notre courrier de réponse à votre demande, formulée par courriel en date du 26 juin 2023 et transféré ci-...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le 28 juin 2023.

Information non détenue

Cher SIEML, A l'attention de M Jean-Luc Davy, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le 22 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher Syndicat ADN, A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le 27 juin 2023.

Information non détenue

Cher TE38, A l'attention de M Bertrand Lachat, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime le 3 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDEER, A l'attention de M François Brodziak, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le 6 juillet 2023.

Aboutie

Cher SIDEC, A l'attention de M Gilbert Blondeau, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relati...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le 11 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher TE81, A l'attention de M Alain Astié, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations en...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SIEL-TE, A l'attention de Mme Marie-Christine Thivant, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube le 20 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDEA, A l'attention de M Bernard de La Hamayde, Président. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le 23 novembre 2023.

Aboutie

Chère Nouvelle Aquitaine THD, A l'attention de M. Mathieu Hazouard, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syane le 24 février 2023.

Très en retard.

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le 29 juin 2021.

Très en retard.

Monsieur, J'accuse réception de votre nouvelle demande de communication de documents administratifs du 23 juin 2021. Très cordialement, Sabine GOD...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Réponse de Syane le 30 juin 2022.

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une réponse circonstanciée est en cours de signature auprès de no...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Demande envoyée à Sigerly le 6 juin 2023.

Aboutie

Cher Sigerly, A l'attention de M Eric Perez, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom

Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le 14 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous avons l’obligation de déclarer les réseaux dont nous sommes propriétaires sur le site du gouvernant INERIS : Lien : [1]https://...

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom

Demande envoyée à Syane le 11 juillet 2022.

Très en retard.

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif

Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 avril 2021.

Aboutie

Cher Syndicat Mixte du Lac d'Annecy, Cette demande vous est adressée en qualité de citoyen riverain des communes desservies par le syndicat. En app...

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales

Demande envoyée à Grand Annecy le 3 mai 2021.

Aboutie

Cher Grand Annecy, Madame la Présidente, Cette nouvelle demande vous est adressée relativement à la compétence de collecte et le traitement des eaux...

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Comme convenu, et pour faire suite aux précédents courriels, vous trouverez jointe dans ce dernier envoi, la dernière partie des annex...

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...