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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

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Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Cassis le .

Aboutie

Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard

Données brutes issues du dispositif jalerte.arcep.fr
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Très en retard

Budget vidéo surveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS
Demande envoyée à Université de Paris Cité le .

Information non détenue

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université d'Angers le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .

En retard (plus de 30 jours)

Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement