Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public' (page 6)

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Partiellement aboutie

emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Lot le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Orcines le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Code source de l'application producteurs.clissonsevremaine.fr
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

En attente de réponse

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Budget alloué au plan voiture
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Information non détenue

Grille de rémunération des contractuels
Demande envoyée à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

En retard (plus de 30 jours)