Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public' (page 9)

Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montesson le .

En attente de classement

Note de frais 2024
Réponse de Mairie - Obernai le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Vannes le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montesson le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie