Demandes similaires à 'Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge' (page 8)

documents relatifs à la carte ADA

Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le 22 mars 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75), En application de la loi n° 78-57...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Aube le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...

Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"

Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Lille (dép. 59, 62) le 29 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...

Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"

Demande envoyée à Préfecture - Nord le 29 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 23 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Lozère le 27 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017 Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Cheff...

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 18 août 2023.

Information non détenue

Bonjour, Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande. Bien cordialement Le bureau 3A de la DGEC Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Bayeux le 5 juillet 2021.

Information non détenue

Bonjour Monsieur Pouré, nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique dans notre commune. Notre lien avec la société E...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale d'Amiens (dép. 02, 60, 80) le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host fx306.security-mail.net. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recip...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Montpellier (dép. 30, 34, 48, 66) le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host fx601.security-mail.net. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recip...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

Aboutie

Monsieur GERNIER, Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 24 mars 2023. Les délégations des élus ont été réparties avec soin. Auc...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Ardèche le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des documents que vous sollicitez, à savoir : • les arrêtés préfectoraux...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le 19 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD Téléphone : [numéro de téléphone caché] Email : [1][ad64 request email] Référence : DGATEVE SAD-20...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Gers le 29 avril 2024.

En attente de classement

Réf. : AD32_2024_Dir_D0550 Monsieur le Président, Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en application du C...

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison

Réponse de Centre national d'éducation à distance le 17 avril 2020.

Refusé.

Bonjour Monsieur Romain, Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le 22 mars 2023.

Aboutie

Bonjour, Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 29 mars 2024.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Demande envoyée à Délégation à la mer et au littoral - Pas-de-Calais le 16 juillet 2022.

Très en retard.