Demandes similaires à 'certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque' (page 20)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Vienne le .

En attente de classement

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt le .

Très en retard

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Aboutie

Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Suivi de l'étude sur le maillage des espaces de coworking et bureaux partagés à l’échelle du bassin de vie métropolitain
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Étude tramway Systra
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - La Bouille le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

En attente de classement

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Vichy le .

Aboutie

Nombre de féminicides recensés en France des années 2000 à aujourd'hui
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briel-sur-Barse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

Très en retard

Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruges le .

En retard (plus de 30 jours)

Réglementation pour ouverture d'une structure privé
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Finistère le .

Erreur lors de l'envoi

Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Père-en-Retz le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

En attente de classement