Demandes similaires à 'Code source du logiciel GALAXIE' (page 7)

Code source du service Légifrance
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Subventions
Demande envoyée à Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

En attente de classement

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Code source de l’application « rdv étranger »
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie