Demandes similaires à 'Communication des documents' (page 8)

Note de frais du maire de la commune
Réponse de Mairie - Echarcon le .

En attente de classement

Note de frais maire Tence
Réponse de Mairie - Tence le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Demande de transmission de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - Villars 42330-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire de Roissy en Brie
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Reported for administrator attention

Demande de communication des éléments de rémunération de la Directrice Générale des Services
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais des représentants municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Montrouge le .

Demande de recours gracieux effectuée