Demandes similaires à 'Compte de gestion des exercices 2022 et 2023 du "Syndicat mixte des 3 vallées". Avec la distinction entre les données liées à l'activité SPANC et les autres.' (page 9)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Moissy-Cramayel le .

Partiellement aboutie

Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

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Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Withdrawn by the requester

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

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Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

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Échanges entre ASPIM et le Premier Ministre
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Demande d'accès à la communication relative à l’usage de la reconnaissance faciale à des fins de fluidification du parcours passager en aéroport
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Aboutie

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Chamond le .

En retard (plus de 30 jours)

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Message de suivi envoyé à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Lettres de commande de l'accord cadre de marché de partenariat du Plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Grille de rémunération des contractuels
Message de suivi envoyé à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ostwald le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Geispolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Fegersheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)