Demandes similaires à 'Compte de gestion des exercices 2022 et 2023 du "Syndicat mixte des 3 vallées". Avec la distinction entre les données liées à l'activité SPANC et les autres.' (page 2)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Demande de communication bulletin salaire du maire du 20 ieme paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie

Demande de bulletins de paie
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Rocroy Saint-Vincent-de-Paul (Paris) le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie