Demandes similaires à 'Compte de gestion des exercices 2022 et 2023 du "Syndicat mixte des 3 vallées". Avec la distinction entre les données liées à l'activité SPANC et les autres.' (page 20)

Listes des dépenses
Réponse de Mairie - Tournon-sur-Rhône le .

Erreur lors de l'envoi

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Auriol le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

rapports des hydrogéologues agréés par le ministère de la santé, transmis à l'ARS Occitanie donnant avis pour une exploitation par Nestlé Waters des eaux de Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Note de frais du maire ett du conseil municipal
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

En attente de classement

Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Réponse de Préfecture du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS » et « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Essonne le .

Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS » et « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Demande envoyée à Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée EIM (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

Partiellement aboutie

Note de frais de la maire de saint denis , La Reunion
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste autorisation urbanisme parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .

En retard (plus de 30 jours)

Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

Erreur lors de l'envoi