Demandes similaires à 'Compte de gestion des exercices 2022 et 2023 du "Syndicat mixte des 3 vallées". Avec la distinction entre les données liées à l'activité SPANC et les autres.' (page 13)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Pierrelaye le .

En attente de réponse

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Isabelle Passuello
Demande envoyée à Mairie - Échenevex le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Demande envoyée à Mairie - Grilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Demandes spécifiques
Demande envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de réponse

Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Accords économique France - Royaume-Uni et contingent des forces de l'ordre à la frontière nord
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

CADA la Quadrature du Net/CNAM: études d'impact algorithmes lutte contre la fraude
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Copie des correspondances ayant servi à établir aux avis n°20246059 et n°20252949
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais complètes et détaillées
Recours amiable envoyé à Mairie - Lucé le .

En attente de classement

déménagement du Canada vers la France Métropolitaine
Recours amiable envoyé à Bureau de douane - Compiègne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande frais Maire - St Ferreol
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Ferréol le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Comerces vacants à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Reported for administrator attention

Commerces vacants Valenciennes
Recours amiable envoyé à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .

Reported for administrator attention

Notes de frais de nos élus
Recours amiable envoyé à Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Demande envoyée à BPIfrance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Viltaïs
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Feux de circulation à Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Eschau le .

Demande de recours gracieux effectuée