Demandes similaires à 'Compte de gestion des exercices 2022 et 2023 du "Syndicat mixte des 3 vallées". Avec la distinction entre les données liées à l'activité SPANC et les autres.' (page 18)

Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Copie de la déclaration de préalable DP04610223P0142
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .

Aboutie

Demande de statut d’association
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .

Erreur lors de l'envoi

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Chambon-Feugerolles le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Firminy le .

Withdrawn by the requester

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nangis le .

En retard (plus de 30 jours)

Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéoprotection de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Morre le .

Refusé

Rapport de mission carte vitale/CNIE
Demande envoyée à Premier ministre le .

Aboutie

Liste complete des bureaux d’études et d’urbanisme du projet Inspire
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

demande bulletin de paie Mme Hidalgo
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Malemort le .

Aboutie

Note de frais et factures des événements de réception
Clarification envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Tourves le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montcarra le .

En attente de réponse

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Bergheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande suivis note de frais
Réponse de Mairie - Moult-Chicheboville le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Avold Synergie le .

Erreur lors de l'envoi

Bail emphytéotique
Réponse de Mairie - Trigance le .

En retard (plus de 30 jours)