Demandes similaires à 'Compte de gestion des exercices 2022 et 2023 du "Syndicat mixte des 3 vallées". Avec la distinction entre les données liées à l'activité SPANC et les autres.' (page 8)

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Tapage nocture
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Cabriès le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Château-Renault le .

En attente de réponse

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Recours amiable envoyé à Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

organigramme détaillé de l'OFB
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Cosnes-et-Romain
Demande envoyée à Mairie - Cosnes-et-Romain le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Saulnes
Demande envoyée à Mairie - Saulnes le .

Aboutie

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Message de suivi envoyé à Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Arrêté passage à 30 km/h quai Général Leclerc
Demande envoyée à Mairie - Le Coteau le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-Saint-Gulmier le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lezoux le .

Aboutie

Absence de double-sens cyclables
Message de suivi envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Coudekerque-Branche le .

Envoyée par courrier postal