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Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ariège le .
En attente de classement
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Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
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Aboutie
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .
En attente de classement
Données concernant les expulsions locatives par le bailleur Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .
Très en retard
Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie