Demandes similaires à 'Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024' (page 12)

Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Notes de frais d'anciennes collaboratrices
Réponse de Premier ministre le .

Très en retard

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

En attente de classement