Demandes similaires à 'Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024' (page 15)

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Information non détenue

Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie