Demandes similaires à 'Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024' (page 15)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fonsorbes le .

Aboutie

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villenave-d'Ornon le .

Aboutie

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Épinal le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontoise le .

Aboutie

Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Aboutie

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie