Demandes similaires à 'Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024' (page 14)

Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - Trappes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Lille le .

Information non détenue

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .

Refusé

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Lille (dép. 59, 62) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .

Information non détenue

Liste des produits éligible aux titres restaurants
Message de suivi envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .

Très en retard

Rennes et Communication
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épinal le .

Information non détenue

Comptes de résultats de la SODEAL
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Communication de la délcaration préalable de coupe de la haie (protégée au PLU) de la Haye Fonteny
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Avold le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ludres le .

Aboutie

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement