Demandes similaires à 'Comptes administratifs complets de 2015 à 2019' (page 4)

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Notes de frais de restauration et de représentation
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

Partiellement aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement