Demandes similaires à 'Comptes administratifs complets de 2015 à 2019' (page 7)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Accès aux DCE automatisée
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Liste des subventions d’investissement sur la base de l’article L. 151-4 du code de l’éducation issu de la loi Falloux
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie