Demandes similaires à 'Comptes administratifs complets de 2015 à 2019' (page 19)

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Attestations scolaires "Savoir-Nager"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données collectées pour le Recueil du rapport social unique (RSU)
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports de la CLECT
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Refusé

Lettres de commande de l'accord cadre de marché de partenariat du Plan Ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Cassis le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Châteaurenard le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Mallemort le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Miramas le .

En retard (plus de 30 jours)