Demandes similaires à 'Comptes administratifs complets de 2015 à 2019' (page 12)

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Dordogne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Creuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Cantal le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aveyron le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aude le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ariège le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie