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Données essentielles dans la commande publique
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

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Réponse de Conseil départemental - Vendée le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

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Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

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Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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