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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

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Erreur lors de l'envoi

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Détails d'écritures comptables
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Très en retard

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
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Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

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Aboutie

Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
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Partiellement aboutie

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
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En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours