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Répertoire d'informations publiques (RIP)

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Grenoble le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande Avis Encrochat

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Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE

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Partiellement aboutie

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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance

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Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE

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Demande CADA: plateforme PGE

Demande envoyée à BPIfrance le 29 décembre 2020.

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Réponse de Pôle Emploi le 12 juin 2022.

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Demande CADA CNIL: VSA NIMES

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Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption

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Prêt garanti par l'Etat

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Engagements pris envers l'Etat Français par la société TechnipFMC lors de la fusion entre les sociétés Technip et FMC Technologies

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 13 juin 2022.

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

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