Demandes similaires à 'Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)' (page 10)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Anzin le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Réquisitions de pompes funèbres
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de Ministère du travail le .

Refusé

Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Très en retard

Liste exhaustive des ECN (Espaces à caractère de nature) appartenant à la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé