Demandes similaires à 'Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires' (page 13)
Demande de communication des notes de frais de madame la maire Valérie BARTHE CHENEAU
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Saint-Mesmin le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Convention de délégation de service public CPM
Demande envoyée à Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Prépasup (Ecole secondaire privée) (Paris 5e Arrondissement) le .
Information non détenue
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
Saisine CADA en cours