Demandes similaires à 'contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet' (page 4)
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
Aboutie
Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Information non détenue
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
Très en retard
Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
Refusé
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue