Demandes similaires à 'Contrats et inventaires eau assainissement.' (page 5)

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Reported for administrator attention

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Reported for administrator attention

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Cour des comptes le .

En attente de réponse

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Grand livre - Régie d'avance
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Composition socio-professionnelle des collèges de paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Résultats Mouvement intra académique 2025 -Paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .

En attente de réponse

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de réponse

Résultats Mouvement intra académique 2025 -Versailles
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de réponse

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie