Demandes similaires à 'Contrats et inventaires eau assainissement.' (page 3)

Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Données de consommation électrique des bâtiments publics de la Mairie du 11ème arrondissement de Paris
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

En attente de réponse

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Refusé

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Gennevilliers le .

En attente de réponse

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie