Demandes similaires à 'Contrats et inventaires eau assainissement.' (page 9)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froideconche le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

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Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Cour des comptes le .

En attente de réponse

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Grand livre - Régie d'avance
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Composition socio-professionnelle des collèges de paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Résultats Mouvement intra académique 2025 -Paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .

En attente de réponse

Résultats Mouvement intra académique 2025 -Versailles
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de réponse

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard