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Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

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Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Recours amiable envoyé à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
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Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Notes de frais
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Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
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Analyses de qualité de l’eau
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Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
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Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

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Vidéoprotection
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composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
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Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Réponse de Rennes Métropole le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
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