Demandes similaires à 'Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol' (page 14)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des études concernant les travaux d'extension de La Maison pour Tous et du bureau municipal de proximité boulevard Boyer
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Paroisses et communes de France
Message de suivi envoyé à Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Echanges, conférences ou événements organisés à l'initiative du cabinet de conseil McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Briefcam
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Avis de la CNIL sur le recours à la solution VSA de Wintics à Nice
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Nombre de propositions d'attribution de la nationalité française
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Documents relatifs aux traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Demande envoyée à Mairie - Touquin le .

Refusé