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Demande envoyée à Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Échanges entre L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

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Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
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Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Coudercy,   Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Nous vous informons que votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs a été transmise au service concerné. Cordial...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

A l’attention de Guillaume LEROY Association Transparence Citoyenne Monsieur, Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Échanges entre Thales-Gemalto et le ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
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Demande envoyée à Mairie - Antony le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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UGAP Intelligence de la donnée
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

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Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

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Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

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Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard.

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je réitèr...
Échanges entre ASPIM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous souhaitez déposer une demande ou une question sur le site : Ministère de la Transition écologique (MTE) Pour s'assurer de l'exactitude...
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