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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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Bonjour,
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Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces
contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les
tableaux des frais de représentation de M. le Maire, les élus du...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Bonjour,
Le SDES ne dispose pas des données sur l'inventaire SRU. Nous mettons
toutefois à disposition les données issues de l'enquête RPLS sur le p...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 1er mars concernant la communication
d'arrêtés préfectoraux de caméras de surveillance.
Je vous...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
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Bonjour,
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Bonjour,
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Bonjour,
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Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion,
ainsi que ses pièces jointes.
Cordialement
[1...
Monsieur le Président,
Le volume des pièces jointes à mon précédent courriel étant trop
important, je vous fais parvenir lesdits documents par W...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Gennevilliers
([Mairie - Gennevilliers r...