Demandes similaires à 'demande CADA mairie de Vannes' (page 20)
Bonjour,
Ceci est un accusé de bonne réception de votre courrier électronique,
transmis au service concerné qui ne manquera pas de se rapprocher de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .
En retard (plus de 30 jours)
[Mairie - Noisy-le-Sec request email] - utilisateur introuvable
Ville de Noisy-le-Sec
1 place du Maréchal-Foch
93130 Noisy-le-Sec
Retrouvez tout...
Madame, Monsieur,
Suite à votre courriel du 2 avril dernier, et conformément aux
dispositions de l’article L.322 du code des relations entre le publi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blanquefort 33056-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, et après recherches des services
finances et ressources humaines, je vous informe que Madame le Maire...
Monsieur,
Monsieur le maire n’a pas de notes de frais de déplacement ni de
restauration ni de représentation sur la période demandée.
Cordialement...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas notre Collectivité, vous devez vous rapprocher de la Région Occitanie.
Vous trouverez ci-joint le contact de la...
Bonjour,
En réponse à votre demande, voici le lien donnant accès aux documents publics réutilisables de la Ville de Paris ("open data").
https://open...
Madame, Monsieur,
Les documents sollicités sont téléchargeables sur notre serveur d'échanges
sécurisé de fichiers, à partir du lien ci-après :
[1...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre.
Est-ce une nouvelle de...
Monsieur,
Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité la communication des notes de frais de déplacements,...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre mail du 21/02/2023 relatif à votre demande d'accès
aux documents administratifs et de la grille de cotation des candi...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Madame, Monsieur,
La Ville de Lyon n’a pas élaboré de répertoire d’informations publiques.
L’attache des directions métiers peut être prise. Ell...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Puy-Guillaume le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous tenons à rectifier le recours que nous vous avons adressé le 10/03/24.
En effet, nous avons bien reçu par ailleurs le mail...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
Mesdames, Messieurs,
Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024
portant sur la transmission des documents suivants :...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Louvres le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Louvres
([Point info famille...
Madame, Monsieur,
Je suis au regret de ne pouvoir donner une suite favorable à votre demande, la ville de BAUD ne disposant pas à ce jour de répertoir...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Monsieur Leroy,
J'accuse réception de votre demande du 12 décembre 2023 portant sur la
communication des documents administratifs suivan...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Courbevoie le .
En attente de classement
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars dernier, vous avez sollicité la communication des notes de frais de M. le Maire.
Je vous invite à prend...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hyères le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous sollicitez un certain nombre de documents concernant les notes de
frais de déplacement du maire , de restauration et de représentati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Ceci est un accusé de bonne réception de votre courrier électronique,
transmis au service concerné qui ne manquera pas de se rapprocher de...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant la demande de communication de documents
administratifs ci-dessous. Les données sont rassemblées da...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aire-sur-l'Adour le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que la liste des délibérations ainsi que les PV de séance des conseils municipaux sont disponible...