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Réponse de Mairie - Moulinet 06086-01 le .

Très en retard.

Du fait de problèmes techniques, la messagerie [Mairie - Moulinet 06086-01 request email] va être désactivée et remplacée par [adresse email]. Merci de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bosgouet le .

En attente de classement

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Monsieur,   Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Steinbrunn-le-Haut le .

En retard (plus de 30 jours)

Le mail n'a pas pu être remis. Veuillez contacter la Mairie de Steinbrunn-le-Haut à l'adresse suivante : [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Denipaire le .

Très en retard.

Bonjour, votre message n'a pu être réceptionné. A compter du 21 Janvier 2021, l'adresse e-mail de la Mairie de Denipaire est [adresse email] Merci...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meroux le .

Très en retard.

Merci de bien vouloir utiliser l'adresse mail suivante [adresse email]. Votre dernier mail n'a pas pu aboutir Merci de nous le renvoyer à l'adresse ci-...
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Réponse de Mairie - Pornichet le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par mail en date du 11 mai 2023, vous demandez communication du Répertoire des informations publiques (RIP) de la Ville de Pornich...
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Réponse de Mairie - Donges le .

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Réponse de Mairie - Trignac le .

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Bonjour M. Capon, Merci pour votre réponse et la bonne compréhension des enjeux relatifs à cette demande. J'ai bien noté que le Syndicat ne disposai...
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J'ai reçu quelques documents que je n'avais pas demandés et tous les documents demandés, mais ils étaient largement caviardés. J'ai pu passer outre une...
Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Talence le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Merlin, je vous remercie pour votre réponse, et vous prie d'excuser mon retour très tardif. Je n'ai malheureusement pas pu accéder a...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Les services compétents ont été sollicités afin de réunir les documents susceptibles de répondre à votre demande. Cependant, au vue...
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Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport le .

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Demande envoyée à Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

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Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports le .

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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

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Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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