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Message de suivi envoyé à INRIA le .
Information non détenue
Activités de la directrice de la mission IA
Réponse de INRIA le .
Reported for administrator attention
Cahiers de doléances numérisés
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
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Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
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Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
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En attente de classement
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Demande envoyée à Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En attente de classement
Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé