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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Compte de gestion des exercices 2022 et 2023 du "Syndicat mixte des 3 vallées". Avec la distinction entre les données liées à l'activité SPANC et les autres.
Demande envoyée à Mairie - Seissan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Protection des sources d'eau potable
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

Aboutie

Demande de note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de remise de documents comptables
Réponse de Mairie - Joigny le .

Partiellement aboutie