Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)' (page 6)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de transparence sur les baux et conventions des structures Equalis
Demande envoyée à Préfecture de Seine-et-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bédoin le .

Information non détenue

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Demande envoyée à Mairie - Prades 66149-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard