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Jeux Olympiques 2024
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Cahiers de doléances numérisés
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Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rédange le .

Information non détenue

plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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