Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax' (page 20)

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .

En attente de réponse

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Dizier le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tsingoni le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castres 81065-01 le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montataire le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Mérignac le .

Demande de recours gracieux effectuée

Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guipavas le .

Withdrawn by the requester

– Finances communales (2020-2024)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-sur-Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie