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Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chaville le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Miribel 01249-01 le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poitiers le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Houilles le .

Aboutie

données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villers-lès-Nancy le .

Aboutie

Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Code source du logiciel GALAXIE
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Forfait communal
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Reported for administrator attention

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie